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Référendum du 4 août au Niger, une fabrication des chiffres (Libre Opinion)

Consultant indépendant et expert sur les questions de Gouvernance et d'Ethique, Tahirou Jariri propose aux lecteurs d'Ouestafnews un éclairage intéressant sur les chiffres du référendum controversé du 4 août au Niger. Les chiffres de ce référendum, - qui a donné naissance à la "6ème" république à laquelle s'oppose les démocrates nigériens et que rechigne à reconnaître la communujaté internationale - sont ici disséqués par le Dr Jariri qui par ailleurs collabore avec des institutions régionales africaines et internationales,


Les points de vue exprimés dans cette rubrique n'engagent que leurs auteurs

Par Dr Tahrrou Jariri*
Selon les chiffres avancés et validés par les autorités nigériennes, le référendum constitutionnel organisé le 4 août 2009, aurait enregistré 68,28% de participation, soit 4.126.199 de suffrages exprimés sur les 6.045.140 inscrits dont 3.704.558 pour le « oui » et 300.331 pour le « non ».

En effet, pour le régime en place, un fort taux de participation, traduirait une forte mobilisation électorale, qui serait un revers pour l’opposition. Cette dernière aurait alors perdu son emprise sur son électorat, qui aurait « boudé » ses consignes de boycott, pour adhérer au projet Tazarce, un engouement populaire qui légitimerait alors les prétentions des tazarcistes d’une approbation des actes référendaires, ce qui aurait pour effet, selon eux, d’atténuer ou d’effacer tous les vices entachant cette entreprise jugée inconstitutionnelle.

Mais le referendum du 4 août 2009 n’étant pas le premier à être organisé au Niger, et les statistiques électorales de la 3ème République et de la 5ème République, étant disponibles, on peut essayer d’interroger les prétentions actuelles des uns et des autres, à la lumière du passé électoral du pays, en s’appuyant sur des chiffres validés par les autorités compétentes en la matière et surtout acceptés par tous. Cela, en tenant compte du fait que ce scrutin dépasse l’enjeu du simple référendum, car au-delà du contexte de l’état d’exception ayant pesé sur son organisation et sa tenue, il a été transformé en plébiscite électoral à peine dissimulé au service exclusif d’une personne, autant de facteurs qui lui confèrent une dimension singulière dans la panoplie référendaire que le Niger a connu.

Poser la question de savoir si le chiffre annoncé de 4 millions de votants résiste à l’analyse revient à : passer en revue la pratique référendaire au Niger depuis 1958; mesurer le taux de respect par les électeurs des consignes de vote des partis politiques; décortiquer ce chiffre de la participation pour identifier la structure des votants du 4 août au regard des récents scrutins organisés en 2004 et, enfin évaluer à sa juste mesure le poids électoral de Tandja Mamadou sur la scène politique depuis 1993.

1. Les référendums dans l’histoire politique du Niger

Avant ce référendum controversé du 4 août 2009, le Niger a connu déjà 6 consultations référendaires, dont une pendant la période coloniale (28 septembre 1958), deux pendant le régime militaire (14 juin 1987 et 24 septembre 1989) et 3 avec l’avènement de la démocratisation (26 décembre 1992, 12 mai 1996 et 18 juillet 1999).


Le référendum constitutionnel du 28 septembre 1958 : organisé dans un contexte pluraliste, mais encadré par l’administration coloniale, il devait déterminer si le Niger allait rester dans la Communauté Franco-Africaine, une position défendue par les partisans du « Oui », ou au contraire accéder à l’indépendance immédiate, comme le souhaitaient les partisans du « Non ». Il y eut à cette occasion, 1.320.174 inscrits et 493.953 votants, soit un taux de participation de 37,41%. Le « oui », l’emporta avec 78,43% des suffrages exprimés valables, une victoire qui a cependant été fortement décriée par les partisans du « non », dénonçant des fraudes organisées par l’administration coloniale en faveur du « Oui ».

Le référendum de 1958 inaugurait une logique de production unilatérale de résultats électoraux unanimistes et connus d’avance, qui a caractérisé la première République et qui a également déterminé les scrutins référendaires qui ont été organisés par le régime militaire.

Le scrutin du 14 juin 1987: par lequel le régime militaire avait enfin décidé de soumettre au peuple nigérien au bout de la 13ème année du vide constitutionnel qui a suivi le coup d’état du 15 avril 1974, un « contrat » politique, connu sous le nom de charte nationale pour la société de développement, aurait mobilisé 96,83% du corps électoral nigérien, dont 99,58% des suffrages exprimés valables en faveur du projet.

Le scrutin référendaire du 24 septembre 1989 : aurait quant à lui déplacé 95,08 % des inscrits sur les listes électorales, pour l’adoption, à 99,28% de suffrages exprimés valables, de la constitution devant consacrer l’avènement de la 2ème République et instituant le MNSD Parti-Etat.

Le référendum du 26 décembre 1992 : organisé dans l’effervescence politique des revendications démocratiques, tranche avec les deux précédents du point de vue aussi bien de l’ouverture de l’espace public qui consacra l’avènement du pluralisme politique mais aussi de la diversité des acteurs impliqués dans le processus électoral. Pour la première fois, dans l’histoire politique du Niger, on assista à la création de deux structures chargées de veiller au bon déroulement des scrutins mais aussi à la fiabilité des résultats. Il s’agissait d’une part, de la Commission Nationale des Elections (CNE), présidé par le Ministre de l’Intérieur et composée des hauts cadres de l’administration ainsi que les représentants des associations socio-politiques et, d’autre part, la Commission de contrôle et de Supervision des Elections (COSUPEL) qui a été créée par le HCR et présidée par le vice-président de cette institution émanant de la Conférence Nationale Souveraine. La répartition des tâches au sein de ces structures, qui reflétaient le paysage socio-politique nigérien dans sa diversité, a permis d’obtenir des résultats beaucoup plus réalistes que les faramineux chiffres avancés par le régime militaire. Le taux de participation a ainsi été estimé à 56% (voir arrêt n° 93-2 de la Chambre Constitutionnelle de Cour Suprême du 19 janvier 1993), un taux nettement inférieur aux plus des 90% du régime militaire, mais aussi supérieur, compte tenu de l’effervescence politique de l’époque, aux taux de participation enregistrés au cours des scrutins qui ont été organisés par la suite pendant la 3ème et la 5ème République, tous types d’élections confondus.

Les scrutins référendaires du 12 mai 1996 et du 18 juillet 1999 : le scrutin du 12 mai 1996 qui inaugura la 4ème République et celui 18 juillet 1999 qui institua la 5ème République, organisés dans des cadres consensuels par une administration électorale de plus en plus indépendante et perfectionnée, ont recueilli respectivement 34,94% (voir Arrêt n° 96-004 de la Chambre Constitutionnelle de la Cour Suprême du 19 mai 1996) et 31,16% (Rapport de synthèse de la CENI, p 53, 2004). Ces taux de participation sont cependant près de 2 fois inférieurs au 68,28% attribué au référendum du 4 août, suscitant ainsi des questions sur la fiabilité de ce chiffre avancé par une CENI dont les instances dirigeantes avaient été auparavant désertées par les représentants des partis politiques et associations ayant appelé au boycott. Et la configuration de l’espace politique nigérien ainsi que l’emprise jusque là observée par les principaux partis politiques sur leurs électorats, tendent à alimenter et même à légitimer d’une certaine façon les très fortes réserves sur ces 68,28%.

En effet, en dehors du poids de la pratique référendaire, le respect des consignes de vote entre les deux tours des présidentielles de 1993, 1999 et 2004 apportent également un éclairage sur les liens entre les partis et leurs électeurs.

2. Les consignes de vote des partis politiques aux électeurs depuis la transition démocratique

Le fort taux de participation de 68,28% avancé signifierait, compte tenu du poids électoral antérieur des principaux partis politiques ayant appelé au boycott, que les consignes de vote de ceux-ci auraient été ignorées. L’examen de l’impact des consignes de vote donnés par les candidats au premier tour des présidentielles de 1993, 1999 et 2004 sur les résultats du second tour, rend cependant cette hypothèse fort improbable.

Consignes de vote lors de la présidentielle de 1993

En effet, en 1993, le second tour de la présidentielle avait opposé le MNSD de Tandja Mamadou soutenu par l’UPDP et l’UDFP au CDS de Mahamane Ousmane appuyé par le PNDS, l’ANDP, le RDA et le PSDN, regroupés au sein de l’Alliance des Forces du Changement (AFC). L’ensemble des partis membres de l’AFC ont obtenu au premier tour 795.251 voix (voir Arrêt n° 93-9/CC du 13 mars 1993), soit près de 61% des suffrages exprimés valables. Et Mahamane Ousmane avait recueilli au second tour, 763.476 voix (voir Arrêt 93-11/CC) du 8 avril 1993), ce qui fait un écart de 31.775 (795.251- 763.476) voix seulement par rapport au score total des partis membres de l’AFC au premier tour. Ainsi en 1993, entre le premier et le deuxième tour de la présidentielle, 92% des électeurs favorables aux partis membres de la coalition politique l’Alliance des Forces du Changement (AFC) avaient suivi les consignes donnés par ceux-ci au second tour.

Consignes de vote lors de la présidentielle de 1999

L’examen de l’évolution des scores réalisés par les coalitions qui se sont affrontées au 2nd tour de la présidentielle de 1999, confirme ce fort taux de respect, par les électeurs, des consignes de vote. Pour rappel, 7 candidats issus des partis MNSD, PNDS, CDS, RDP, ANDP, UNI et l’UPDP étaient en compétition. Et le second tour opposa le MNSD de Tandja Mamadou, appuyé principalement par le CDS de Mahamane Ousmane et l’UPDP du Professeur André Salifou, au PNDS de Mahamadou Issoufou soutenu principalement par le RDP de Hamid Algabit, l’ANDP de feu Moumouni Djermakoye et l’UNI de Amadou Djibo Ali. Les partis politiques ayant soutenu le candidat Mahamadou Issoufou au second tour (PNDS+RDP+ANDP+UNI) ont recueilli au total 822.453 voix au premier tour et 710.923 voix au second tour, contre 1.086.788 au premier tour et 1.061.731 au second tour pour la coalition (MNSD, CDS, UPDP) constituée en faveur du candidat Tandja Mamadou (sommes obtenues à partir des chiffres contenus dans : CENI, le rapport de synthèse, mars 2000, p 93 et p 100).

Lors du scrutin de 1999, le degré du respect des consignes de vote demeure tout de même significatif. Il a fonctionné à hauteur de 86% pour Mahamadou Issoufou et à 98% pour Tandja Mamadou. Il importe de prendre en compte dans cette estimation la baisse du taux de participation, qui est passé de 43,64% au premier tour à 39,40% au second tour.

Consignes de vote lors de la présidentielle de 2004

Lors de la présidentielle de 2004, le revirement spectaculaire des anciens alliés du PNDS (RDP, ANDP) ainsi que l’échec des tractations du rapprochement CDS-PNDS, ont provoqué la déception de leurs électeurs, une déception qui s’est traduite par l’abstention pour certains ou le boycott des consignes données par les leaders en question pour d’autres. Ces élections peuvent ainsi donner des indications supplémentaires sur le degré du respect ou non respect des directives électorales des électeurs nigériens. Le nombre total de voix obtenues par la coalition des partis politiques (MNSD+ANDP+CDS+RSD+RDP) ayant soutenu la candidature de Tandja Mamadou au second tour était de 1.835.397 au premier tour et 1.506.591 au second, contre respectivement 598.184 et 792.476 pour le candidat Mahamadou Issoufou (Totaux obtenus à partir des chiffres contenus dans : CENI, Rapport de synthèse, mars 2005, p 89 et p 97). Cela veut dire que, seulement 18%, soit 328.806 électeurs du premier tour des partis membres de la coalition ayant soutenu le candidat Tandja, ont refusé d’appliquer à la lettre les consignes de leurs partis, ce dont a profité le candidat Mahamadou Issoufou, qui a recueilli 194.292 voix de plus par rapport au premier tour. Tout de même, on constate que le report de voix a fonctionné à hauteur de 82% pour Tandja, confirmant ainsi la thèse du respect des consignes électorales.

Tout ceci démontre bien que le rejet massif de consignes de vote n’est pas un fait courant au Niger ce qui tend à légitimer la thèse du boycott massif des urnes le 4 août dernier, remettant en cause le fort de taux participation avancé.

Que signifie alors le chiffre de 4 millions de votants avancé à l’issue du référendum, et quelle est la structure supposée de cet électorat du 4 août?

3. Les 4.126.199 de votants du 4 août en question

En prenant en compte la progression des inscrits qui est passé de 5.255.232 (en 2004) à 6.045.140 (en 2009) soit 789.908 nouveaux inscrits sur les listes électorales ;

En prenant en compte qu’en 2004 lors du premier tour de la présidentielle, le scrutin avait enregistré 2.235.493 votants ;

En prenant en compte les 4.126.199 votants annoncés au scrutin du 4 août 2009 ;

On peut émettre l’hypothèse selon laquelle, pour arriver au chiffre de 4.126.199 votants au référendum de 2009, il aurait fallu que tous et tous les votants de 2004 se soient mobilisés et aient voté le 4 août (soit 2.235.493), que tous les nouveaux inscrits de 2009 aient mis un bulletin dans l’urne (soit 789.908) et que 1.100.797 abstentionnistes de 2004, c'est-à-dire des électeurs inscrits sur les listes de 2004 mais qui n’avaient pas voté à cette époque là (soit 20% des inscrits de 2004) se soient également rendus aux urnes le 4 août 2009.

Ce qui donne : 2.235.493 +789.908+1.100.797 = 4.126.199 votants le 4 août.

Un tel chiffre est-il crédible au regard du poids des partis de l’opposition ayant appelé au boycott et de l’histoire des consignes de vote au Niger ?

Mieux, le poids électoral de Tandja reste relatif sur le champ politique et ce, en dépit de l’argument de sa popularité que brandissent les tazarcistes, force étant de constater qu’il a toujours eu, lors de tous les scrutins précédents, recours au soutien d’autres formations politiques pour accéder à la tête de l’Etat ou assurer sa réélection.

4. Observations sur le poids électoral de Tandja Mamadou depuis 1993

Le scrutin du 4 août est plus qu’un référendum classique en raison du contexte politique de son organisation, de certaines dispositions du texte soumis à référendum et en particulier le mandat de 3 ans réservé à un seul candidat et verrouillé contre toute révision ultérieure ainsi que l’appel au boycott des principaux partis politiques et d’une frange non négligeable de politiciens en rupture avec le parti MNSD sur lequel le candidat Tandja s’est appuyé pour accéder à la magistrature suprême.

Pour rappel, lors des différents scrutins présidentiels Tandja Mamadou a obtenu au premier tour les scores suivants : 443.233 voix en 1993 (soit 34,22% des votants), 617.320 en 1999 (soit 32,30% des votants) et 991.764 en 2004 (soit 40,67% des votants). Entre 1993 et 1999, il a progressé de 174.087 voix et entre 1999 et 2004, il a augmenté son score de 374.444 voix. Si le scrutin de 2009 était pris en compte avec le nombre de « oui » évalué à 3.704.558 on aurait alors assisté à une progression en voix de 2.712.794 en faveur de Tandja entre 2004 et 2009, alors même que les principaux partis politiques ont appelé au boycott du scrutin.

Ce chiffre de 3.704.558 de « oui » au référendum signifie une progression de plus de 373% pour Tandja au regard des 991.764 voix qu’il a enregistré dès le premier tour en 2004. Or, quelle peut être la crédibilité d’un tel score quand on sait que sur les 991.764 voix obtenues en 2004, 306.650 provenaient de Tillabéry et 40.429 à Niamey ? Ces deux fiefs représentaient 35% de l’ensemble de voix obtenues au niveau national. Et c’est justement dans ces fiefs qui ont jusque là été déterminants pour son accession à la magistrature suprême, que se recrutent et s’activent les partisans de l’ancien Premier ministre Hama Amadou, qui ont également appelé au boycott. Il est peu probable que l’affaiblissement des soutiens dans ces deux fiefs ait pu être compensé par la mobilisation des Tazarciste à Zinder, le fief incontesté, depuis 1993, de Mahamane Ousmane, Ancien Président de l’Assemblée nationale dissoute et ancien Président de la République et dont, faut-il le rappeler, l’appui décisif en 1999 et en 2004 a permis l’élection et la réélection de Tandja à la présidence de la République.

Finalement, le Président Tandja tenait à « son référendum », en dépit de son caractère inconstitutionnel et illégal, pour s’attribuer une « constitution », qui elle-même lui confère « un mandat de trois ans » et qu’il a pris grand soin de verrouiller « contre toute révision » en prévision d’une Assemblée nationale dominée par les partis d’opposition.

Pourtant toutes les précautions prises ne lui ont pas permis de faire l’économie d’une manipulation historique des chiffres du scrutin référendum, la participation ayant été tellement faible que la seule issue avait été de fabriquer des résultats. Ce qui fait apparaître ce processus référendaire, contrairement à la propagande des Tazarchistes, comme une suite d’échecs répétés et qui sont sans précédents dans l’histoire politique du Niger.

En effet, le Tazarce a été obligé de violer la constitution face à l’impossibilité de la modifier; Il a divisé de la majorité au pouvoir qu’il voulait unanimement rallié à sa cause (démission du gouvernement et de l’administration des alliés de la CDS et de l’ANDP) ; Il a brisé le consensus au sein de la classe politique ; Il a affaiblit le gouvernement au lieu de fortifier; Il a conduit à la dissolution de la Cour constitutionnelle face à l’incapacité de l’entraîner dans sa dérive inconstitutionnelle ; Il a institué et encouragé le jet de discrédit sur les décisions de justice au lieu de veiller à leur mise en œuvre ; Il a banalisé l’incivisme au plus haut sommet de l’Etat en lieu et place de la culture de l’exemple ; Il a instauré l’affrontement en lieu et place du dialogue ; Il a terni l’image interne et externe du Président Tandja ; Il essaie de consacrer la prise du pouvoir et l’accaparement des ressources publiques par des cercles informels constitués par la famille, le clan, les Hommes de mains, des affairistes nationaux et internationaux, pour ne citer que ceux là.

Cependant l’un des plus grands échecs du Tazarce restera ce taux de participation fabriqué, que, sans surprise, les « Occupants » des locaux de la Cour Constitutionnelle ont validé.

Pourtant, les faits observés le jour du scrutin et le lendemain, dans les villes comme dans les communes rurales et même dans les villages du Niger ont fait apparaître une réalité crue : Tazarce n’est pas seulement illégal, il est aussi impopulaire.
*Dr Tahirou Jariri est un consultant indépendant

Vendredi 21 Août 2009
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